Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

- BABY SPAD
- ALAIN BERNARD
- GILLES de POIX

Numéro de dépôt :
3173120
Date de dépôt :
03/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
- BABY SPAD de ALAIN BERNARD

Présentation de la marque - BABY SPAD

Déposée le 3 juillet 2002 par ALAIN BERNARD et GILLES de POIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « - BABY SPAD »

Les déposants sont - ALAIN BERNARD, domicilié(e) 8 RUE GUYNEMER, ,75006 PARIS - 75006 - France et - GILLES de POIX, domicilié(e) 122 RUE DE GRENELLE, ,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BERNARD domicilié(e) 8 RUE GUYNEMER,75006 PARIS - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 20 25

ALAIN BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : - SPAD , - SPAD'S


- ALAIN BERNARD - 8 RUE GUYNEMER, ,75006 PARIS - 75006 - France

- GILLES de POIX - 122 RUE DE GRENELLE, ,75007 PARIS - 75007 - France


ALAIN BERNARD - 8 RUE GUYNEMER,75006 PARIS - 75006 - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet total n°372644 - Publication au BOPI 2003-06-25

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

- Vêtements de sport, chaussures - mobilier d'extérieur - parfumerie, cosmétiques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.